Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-LABEL
SOCIETÉ CIVILE BAHOU AZZEDINE TECHNOLOGIE

Numéro de dépôt :
99832079
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque e-LABEL

Déposée le 22 décembre 1999 par SOCIETÉ CIVILE BAHOU AZZEDINE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est SOCIETÉ CIVILE BAHOU AZZEDINE TECHNOLOGIE, domicilié(e) BT A2 Résidence MARITIME, 13015 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BAHOU Azzedine - France.

La marque e-LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-LABEL est expirée depuis le 22 décembre 2009.

SOCIETÉ CIVILE BAHOU AZZEDINE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : LABELNET


SOCIETÉ CIVILE BAHOU AZZEDINE TECHNOLOGIE - BT A2 Résidence MARITIME, 13015 MARSEILLE - France


Mr BAHOU Azzedine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

- appareils et instruments scientifiques, électriques de pesage, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction des sons et des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - communication par terminaux d'ordinateurs - transports de marchandises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.